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P V du Conseil communal
Vous trouverez ici les divers PV des séances du Conseil communal
- PV Conseil communal 24 avril 2020
- Proces verbal 02 septembre 2022 19 00 - SeancePublique.pdf
- Procès verbal du conseil communal du 2 septembre 2022
- PUBLICATION DES PROJETS DE DÉCISIONS PROPOSÉS À L’APPROBATION DE L’ASSEMBLÉE La publication du présent dossier de délibérations de la séance publique s’inscrit dans le cadre de la transparence administrative et de la publicité active de la Commune d’Attert. Ces projets de décisions sont des documents provisoires (susceptibles d'être modifiés, reportés ou retirés) ayant pour vocation de permettre aux membres du Conseil communal d'examiner les décisions soumises à leur approbation. Les décisions définitives sont reprises dans le procès-verbal de réunion du Conseil communal.
- Projets de délibération du Conseil communal du 30 septembre 2022 Séance publique.pdf
- Procès verbal du conseil communal du 30 septembre 2022
- PV du conseil communal du 17 octobre 2022
- Projets de décision du Conseil communal du 17 octobre 2022 séance publique.pdf
- Projets de décision du Conseil communal du 21 octobre 2022 séance publique.pdf
- PV du conseil communal du 21 octobre 2022
- Projets de décision du Conseil communal du 25 novembre 2022 Séance publique.pdf
- PV du conseil communal du 25 novembre 2022
- Projets décision Conseil communal du 16 decembre 2022 .pdf
- PV du conseil communal du 16 décembre 2022
- Projets de décision du Conseil communal du 27 janvier 2023 sans huis-clos.docx
- Procès verbal du conseil communal du 27 janvier 2023
