Ordre du jour du CC du 25 septembre 2015
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE.
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Plan de mobilité communal - Approbation.
3. Approbation de budgets 2016 de Fabriques d’église.
4. CPAS - Démission d’un Conseiller de l’Action Sociale.
5. CPAS - Election de plein droit d’un Conseiller de l’Action sociale.
6. Viabilisation d’un terrain communal sis à Heinstert, chemin des Ecoliers – Phase 1 du projet d’urbanisation – Equipement en BT/EP de 19 lots – Approbation des travaux d’Ores et de la dépense.
7. Remplacement d’une cabine électrique à Metzert – Constitution d’un bail emphytéotique au profit de la société ORES Assets.
8. Modification budgétaire n°2.
9. Vote de la taxe additionnelle 2016 à l’Impôt des Personnes Physiques.
10. Vote des centimes additionnels 2016 au précompte immobilier.
11. Octroi d’une aide financière au Royal Basket Alliance Arlon à l’occasion de l’enregistrement d’une émission radio – « Les enfants de Chœur » - à Attert.
12. Adoption d’un règlement sur la cueillette des champignons dans les bois communaux.
13. Mise à jour du Règlement d’Ordre Intérieur de la Commission Paritaire locale d’Attert – Prise de connaissance.
14. Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal des enfants - Information.
15. Groupe de travail transfrontalier sur l’agriculture - Informations
16. Remise du brevet de « Lauréat du Travail » portant les labels « Maître du métier » et « Insigne d’or du secteur Fleuristerie » à Monsieur Yvan Grandjenette.