Ordre du jour CC du 27 mars 2015

le vendredi 27 mars 2015 à 20 heures.

ORDRE  DU  JOUR

SEANCE  PUBLIQUE.

1.                  Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2.                  Approbation du règlement d’ordre intérieur de la CCATM.

3.                  Approbation de la convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC - Financement alternatif relatif au « Plan Trottoirs 2012 ».

4.                  Location d’un photocopieur multifonctionnel pour les services administratifs communaux - Arrêt du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché de service.

5.                  Approbation du cahier spécial des charges pour la désignation d’un auteur de projet pour la réalisation de travaux de rénovation subsidiés dans le cadre « Ureba exceptionnel 2013 ».

6.                  Approbation du cahier spécial des charges établi par les Services Techniques Provinciaux pour l’entretien du cours d’eau de 2^ème catégorie « Thollenweyer » à Post et à Schadeck – Approbation de la convention Province/Commune.

7.                  Travaux d’entretien de propriétés forestières - Approbation du devis établi par le DNF.

8.                  Gestion des biens ruraux communaux - Arrêt des modalités des locations agricoles.

9.                  Gestion des biens ruraux communaux – Arrêt des modalités de vente d’herbe sur pied.

10.              Remplacement de deux convecteurs au presbytère de Post - Ratification.

11.              Octroi d’un subside de fonctionnement pour le Comice agricole d’Arlon.

12.              Approbation de l’avenant au bail de chasse du lot A en Forêt Domaniale Indivise d’Anlier.

13.              Avis de principe sur la vente publique par soumission de licences de chasse en FDI sur le lot CPL.