Ordre du jour CC du 21 février 2020
le 21 février 2020 à 19 heures.
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Convention de partenariat entre la Province de Luxembourg et la commune d’Attert pour répondre aux exigences liées à l’intégration de la seconde convention des Maires.
3. Implantation d’un projet éolien sur le territoire communal – Discussion – Décision sur la poursuite de la procédure.
4. Désignation d’un auteur de projet pour la rénovation de la salle Saint-Côme et Damien à Metzert – Approbation des conditions et du mode de passation du marché.
5. CECP - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotages - Approbation.
6. Acquisition d’un bien privé à Tontelange, au lieu-dit Um Bruch.
7. Amélioration de la distribution d’eau sur le village de Nothomb - Approbation du projet d’acte d’acquisition des emprises.
8. Délibération générale pour l’application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales – Loi du 13 avril 2019 (M.B. 30.04.2019).
9. Dissolution du Secteur IDELUX « Centre de Visite de la Vallée de l’Attert ».
10. SAC – Avenant n°3 à la convention relative à la mise à disposition d’un fonctionnaire provincial en qualité de Fonctionnaire Sanctionnateur – Approbation.
11. Octroi de la subvention communale 2020 au Syndicat d’Initiative du Val d’Attert.
12. Vote de la dotation 2020 à la Zone de police locale.
13. ASBL Les petits Nicolas- Mise en non-valeur d’un droit constaté perçu partiellement.