ordre du jour CC 31/08/2015
le lundi 31 août 2015 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE.
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Taxation des intercommunales à l’impôt des sociétés – Décret fiscal du 22/03/2007 – Application du principe de substitution – Présentation par l’AIVE.
3. Approbation du compte exercice 2013 de la Fabrique d’église de Schockville.
4. Approbation du budget 2014 de la Fabrique d’église de Schockville.
5. Approbation du budget 2015 de la Fabrique d’église de Schockville.
6. Octroi d’une subvention à la Maison de l’Eau.
7. Vote de la redevance communale et de la régularisation 2014 au Service Incendie.
8. Remplacement de la chaudière équipant les maisons sociales de Post.
9. Octroi d’une aide financière à l’AS Nothomb-Post pour l’entretien de ses aires de jeu.
10. Poursuite de la dispensation du cours de seconde langue (allemand) dans les quatre premières années de l’enseignement primaire communal.
11. Vivalia 2025 – Autorisation d’ester en justice.
12. Informations :
- Arrêté du 06.07.2015 du SPW (pouvoirs locaux) portant approbation des comptes annuels pour l’exercice 2014.
- Communication de la réponse de la Région Wallonne concernant la tarification de l’eau.
13. Remise du brevet de « Lauréat du Travail » portant les labels « Maître du métier » et « Insigne d’or du secteur Fleuristerie ».