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Ordres du jour Conseil communal
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Ordre du jour du CC du 25 septembre 2015

 

 

ORDRE  DU  JOUR

SEANCE  PUBLIQUE.

 

1.                  Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2.                  Plan de mobilité communal - Approbation.

3.                  Approbation de budgets 2016 de Fabriques d’église.

4.                  CPAS - Démission d’un Conseiller de l’Action Sociale.

5.                  CPAS - Election de plein droit d’un Conseiller  de l’Action sociale.

6.                  Viabilisation d’un terrain communal sis à Heinstert, chemin des Ecoliers – Phase 1 du projet d’urbanisation – Equipement en BT/EP de 19 lots – Approbation des travaux d’Ores et de la dépense.

7.                  Remplacement d’une cabine électrique à Metzert – Constitution d’un bail emphytéotique au profit de la société ORES Assets.

8.                  Modification budgétaire n°2.

9.                  Vote de la taxe additionnelle 2016 à l’Impôt des Personnes Physiques.

10.              Vote des centimes additionnels 2016 au précompte immobilier.

11.              Octroi d’une aide financière au Royal Basket Alliance Arlon à l’occasion de l’enregistrement d’une émission radio – « Les enfants de Chœur » - à Attert.

12.              Adoption d’un règlement sur la cueillette des champignons dans les bois communaux.

13.              Mise à jour du Règlement d’Ordre Intérieur de la Commission Paritaire locale d’Attert – Prise de connaissance.

14.              Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal des enfants - Information.

15.              Groupe de travail transfrontalier sur l’agriculture - Informations

16.              Remise du brevet de « Lauréat du Travail » portant les labels « Maître du métier » et « Insigne d’or du secteur Fleuristerie » à Monsieur Yvan Grandjenette.

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