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Ordres du jour Conseil communal
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Ordre du jour CC du 30 août 2013

ORDRE  DU  JOUR 

SEANCE PUBLIQUE


1)      Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2)      Mise en réserve naturelle domaniale du site de l’ancienne carrière de Tattert.

3)      Aménagement d’un espace multisports et d’une plaine de jeux à Post dans le cadre du programme « sports de rue » - Révision du cahier spécial des charges.

4)      Arrêt du Plan communal d’investissement 2013-2016 dans le cadre du droit de tirage accordé aux communes par la Région wallonne.

5)      Remplacement du revêtement de sol de l’amphithéâtre de l’école de Metzert – Ratification d’une délibération du Collège communal.

6)      Clôture du volet « financement » de l’aménagement d’un terrain de football synthétique à Nothomb.

7)      Construction de nouveaux vestiaires au terrain de football de l’AS Nothomb - Post -

    Définition des modalités de financement des travaux.

8)      Passation  avec l’ Etat fédéral d’une convention relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges.

9)      Protection du captage d’eau de Tattert – Passation d’une convention d’emphytéose avec des propriétaires privés.

10)   Ancrage communal du logement – Déclaration de politique générale 2013-2018.

11)  Passation d’une convention cadre avec l’Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle IMIO à Mons.

12)  Octroi d’une subvention au Syndicat d’Initiative du Val d’Attert dans le cadre du « Week-End des Paysages » des 27, 28 et 29 septembre 2013.

13)  Octroi d’une subvention à « La Route du Luxembourg Belge »  2013.

14)  Octroi d’une subvention à l’association internationale Maires pour la Paix Campagne Vision 2020.

15)  Poursuite de la dispensation du cours de seconde langue (allemand) dans les quatre premières années de l’enseignement primaire communal.

16)  Régularisation de la redevance due au service régional d’incendie pour les années 2009 et 2010.

17)  Comptes 2012 de fabriques d’ église – Avis.

18)  Compte 2012 de l’église protestante évangélique d’ Arlon –Avis.

19)  Désignation des représentants communaux à la Commission Communale de l’ Accueil pour la législature 2013-2018 –Révision de la délibération du 22 février 2013.

20)  Représentation communale au sein des organes de l’Agence immobilière sociale LOGESUD.

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