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Ordres du jour Conseil communal
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Ordre du jour CC du 28 juin 2013

  ORDRE  DU  JOUR    

SEANCE PUBLIQUE


1)       Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2)      UREBA Exceptionnel 2013 : approbation du projet établi par le Conseiller en énergie de l’ASBL Au Pays de l’Attert.

3)      Acquisition de radars préventifs : arrêt du cahier spécial des charges et choix du mode de passation de marché.

4)      Remplacement du générateur de chaleur de l’église de Thiaumont – Ratification de la décision d’attribution du marché.

5)      Arrêt du cahier spécial des charges et choix du mode de passation de marché pour le service traiteur des repas scolaires – Service repas à domicile.

6)      Marché de travaux de pose d’installations d’éclairage public – Renouvellement de l’adhésion de la Commune à la centrale de marchés INTERLUX – Délibération de principe.

7)      Modification budgétaire n°2.

8)      Vente de bois groupée du 16/09/2013 à Etalle : approbation des clauses particulières.

9)      Modification du règlement de la taxe communale sur les secondes résidences.

10)  Aménagements de règlements fiscaux communaux approuvés partiellement par l’Autorité de tutelle.

11)  Règlement général communal de police administrative – Insertion d’un article 11 bis relatif aux comportements portant atteinte à la sécurité ou à la tranquillité publique.

12)  Représentation communale à l’Assemblée générale de l’intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) à Mons.

13)  Information/Prise de connaissance : - du rapport sur le plan d’action annuel 2012- 2013 de la coordination de l’Accueil Temps Libre - du plan d’action annuel 2013-2014 de l’Accueil Temps Libre.

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