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Ordres du jour Conseil communal
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Ordre du jour CC du 28 avril 2017

A Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil communal d’ATTERT.

Conformément aux articles L2223-2 et L2223-3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil communal qui aura lieu en la Maison communale – Centre Européen Robert Schuman, salle des réunions du Conseil communal, Voie de la Liberté, 107 à 6717 ATTERT, le vendredi 28 avril 2017 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE.

1.         Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2.         Approbation du devis ORES pour la mise en lumière des abords de la maison de repos « Résidence des Ardennes ».

3.         UREBA - Amélioration du système de chauffage et de ventilation de 16 bâtiments communaux - Approbation des conditions et du mode de passation du marché.

4.         Réfection des façades de trois bâtiments communaux - Décision de principe - Arrêt du cahier des charges relatif à la désignation d'un auteur de projet.

5.         Rapport annuel des activités menées dans le cadre l’Opération de Développement Rural - Approbation.

6.         Convention de coopération entre la Commune d’Attert et la Province de Luxembourg - Bail d’entretien des cours d’eau de deuxième et de troisième catégorie - Approbation.

7.         Vente d’un bien communal à Schockville - Approbation des clauses et conditions de l’acte de vente.

8.         Location de gré à gré de la chasse de Parette-Nothomb-Schockville.

9.         Octroi de la subvention communale 2017 au Syndicat d’Initiative du Val d’Attert.

10.      Imio - Assemblée générale ordinaire du 1er juin 2017 - Approbation des points à l’ordre du jour.

11.      A.I.V.E. - Assemblée générale 18 mai 2017 - Approbation des points à l’ordre du jour.

12.      Constitution d’un groupe de travail « zéro pesticide ».

SEANCE A HUIS-CLOS.

1.         Nominations à titre définitif de personnel enseignant temporaire.

2.         Ratifications de désignation de personnel enseignant temporaire.

3.         Demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (type IV) à quart temps d’un instituteur primaire définitif temps plein.

4.         Demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (type IV) à quart temps d’une institutrice primaire définitive temps plein.


5.         Liquidation d’une indemnité financière à un agent communal retraité en compensation d’une mission d’accompagnement.

6.         Sécurité civile - Désignation d’un fonctionnaire communal chargé de la planification d'urgence.

7.         Sécurité civile - Planification d'urgence - Désignation d’un fonctionnaire communal chargé de la communication de crise.

Par ordonnance :

Le Directeur général f.f.,                                                          Le Bourgmestre,


Ch. VANDENDRIESSCHE                                                              J. ARENS

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