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Ordre du jour CC du 25 octobre 2013
Prochain Conseil communal ...
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2) Adoption d’un Plan d’Action Locales de l’Energie (PALE).
3) Programme communal d’action en matière de logement 2014-2016.
4) Adoption d’une convention type de concession de gestion pour les Maisons de village.
5) Amélioration d’une voirie communale dans le cadre de l’urbanisation d’un bien privé rue du Fourneau à Post – Avis sur la demande de permis d’urbanisation.
6) Passation avec Interlux d’un contrat de raccordement au réseau de distribution d’électricité haute tension.
7) Ratification de la libération par laquelle le Collège communal désigne un représentant au Comité de projet « Valorisation touristique la Grande Forêt d’Anlier ».
8) Ratification de la délibération par laquelle le Conseil communal désigne une firme spécialisée pour le placement d’un adoucisseur d’eau et l’isolation de la chaufferie Commune-CPAS.
9) Compte 2012 de la Fabrique d’église de Tontelange.
10) Budget 2014 de la Fabrique d’église de Parette.
11) Budget 2014 de l’Eglise Protestante Evangélique à Arlon.
12) Modification budgétaire ordinaire CPAS n°1 – Approbation.
13) Budget CPAS 2014 – Approbation.
14) Vote des centimes additionnels 2014 au précompte immobilier.
15) Vote de la taxe additionnelle 2014 à l’impôt des personnes physiques.
16) Taxe 2014 sur la collecte et le traitement des déchets dans le cadre du service ordinaire de collecte.
17) Arrêt du budget communal 2014.
18) Fixation du mode de passation et des conditions de certains marchés du budget extraordinaire 2014.
19) Motion « Vivalia Horizon 2025 ».
20) Approbation des ordres du jour des assemblées générales de diverses intercommunales auxquelles est affiliée la Commune d’Attert.
