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Ordres du jour Conseil communal
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Ordre du jour CC du 21 février 2020

 

le 21 février 2020 à 19 heures.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

SEANCE PUBLIQUE

 

 

1.    Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2.    Convention de partenariat entre la Province de Luxembourg et la commune d’Attert pour répondre aux exigences liées à l’intégration de la seconde convention des Maires.

3.    Implantation d’un projet éolien sur le territoire communal – Discussion – Décision sur la poursuite de la procédure.

4.    Désignation d’un auteur de projet pour la rénovation de la salle Saint-Côme et Damien à Metzert – Approbation des conditions et du mode de passation du marché.

5.    CECP - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotages - Approbation.

6.    Acquisition d’un bien privé à Tontelange, au lieu-dit Um Bruch.

7.    Amélioration de la distribution d’eau sur le village de Nothomb - Approbation du projet d’acte d’acquisition des emprises.

8.    Délibération générale pour l’application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales – Loi du 13 avril 2019 (M.B. 30.04.2019).

9.    Dissolution du Secteur IDELUX « Centre de Visite de la Vallée de l’Attert ».

10. SAC – Avenant n°3 à la convention relative à la mise à disposition d’un fonctionnaire provincial en qualité de Fonctionnaire Sanctionnateur – Approbation.

11. Octroi de la subvention communale 2020 au Syndicat d’Initiative du Val d’Attert.

12. Vote de la dotation 2020 à la Zone de police locale.

13. ASBL Les petits Nicolas- Mise en non-valeur d’un droit constaté perçu partiellement.

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