Ordre du jour CC du 3 février 2017

le vendredi 3 février 2017 à 20 heures.

ORDRE  DU  JOUR

SEANCE  PUBLIQUE.

1.         Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2.         Enseignement communal - Évolution - École à pédagogie alternative – Vote.

3.         Marché de services - Arrêt du cahier des charges pour la désignation d’un auteur de projet pour la construction de deux logements tremplin à énergie positive à Heinstert.

4.         Marché de services - Arrêt du cahier des charges pour la désignation d’un auteur de projet pour la modification et l’extension du périmètre du « lotissement » communal d’Heinstert.

5.         Marché de services - Arrêt du cahier des charges pour la désignation d’un auteur de projet pour la réalisation de l’entretien extraordinaire 2017 des voiries communales.

6.         Règlement relatif à l’attribution des terrains à bâtir communaux sis à Heinstert - Approbation.

7.         Réalisation de cinq logements locatifs publics par les Habitations du Sud Luxembourg des lots 55 à 58 du « lotissement » communal sis à Heinstert – Renonciation au droit d’accession.

8.         Entretien extraordinaire des voiries communales en 2015 - Approbation du décompte final et de la réception provisoire.

9.         Arrêt de la liste des associations locales auxquelles est restituée la part communale du précompte immobilier.

10.      Déclassement d’une partie d’un excédent de voirie à Lottert, rue de la Barrière.

11.      Implantation d’un abri bus à Nothomb et à Heinstert.

12.      Octroi d’une subvention à Monsieur Charles de Briey dans le cadre d’un projet de coopération internationale organisé par l’ICHEC.

13.      Contrat de rivière de la Moselle - Liquidation de la participation communale pour l’année 2017.

14.      Programme de développement touristique de la Grande Forêt d’Anlier - Participation aux actions de promotion touristique reprises dans le Programme Wallon de Développement rural.

15.      Campagne de stérilisation des chats errants au cours de l’année 2017 en collaboration avec l’A.S.B.L. S.R.P.A.