Ordre du jour CC du 31 mai 2011

  ORDRE  DU  JOUR         

 SEANCE PUBLIQUE.

1)  Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2)  Déplacement des modules préfabriqués d’Attert vers « Les Champs mêlés » : changement

     du mode de passation de marché (appel d’offres public).

3)  Extension de l’école de Tontelange – Arrêt du cahier spécial des charges et choix du

     mode de passation de marché.

4) Octroi de subventions à diverses personnes morales.

5) Relocation de deux droits de chasse.

6) Comptes 2010 de fabriques d’église : avis.

7) Election d’un nouveau Président à la fabrique d’église de Parette : avis.

8) Approbation des ordres du jour des prochaines assemblées générales de diverses

     intercommunales auxquelles est affiliée la Commune d’Attert.