Ordre du jour CC du 25 novembre 2011
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE.
1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2) Présentation de l’ASBL Bénoo, association d’aide aux pays en voie de développement
(projet hydrique au Sénégal).
3) Urbanisation de parcelles communales à Heinstert : présentation de l’étude d’incidences.
4) Taxe 2012 sur la collecte et le traitement des déchets dans le cadre du service ordinaire de
collecte.
5) Plan triennal 2010-2012 : contrat d’égouttage pour l’assainissement des eaux résiduaires
urbaines.
6) Modification budgétaire CPAS n° 2 : approbation.
7) Modification du statut pécuniaire du personnel communal non enseignant.
8) Octroi d’une subvention à l’ASBL JAYANDRA : ratification d’une délibération du
Collège communal.
9) Construction d’une extension de la Maison communale : approbation de l’état final des
travaux.
10) Approbation des ordres du jour des prochaines assemblées générales de diverses
intercommunales auxquelles est affiliée la Commune d’Attert.
