Ordre du jour CC 29 octobre 2010

   ORDRE  DU  JOUR        

 SEANCE PUBLIQUE.

1)  Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

 2)   Plan triennal des travaux 2010-2012 – Décision de principe/choix des chantiers.

 3)  Arrêt du cahier spécial des charges pour la désignation d’un coordinateur sécurité-santé sur les chantiers temporaires et mobiles – Années 2011 et 2012.

 4)  Marché public de services de réalisation d’analyses de qualité de l’eau de distribution publique – Arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation du  marché.

 5)  Modification du règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets dans le cadre du service ordinaire de collecte.

 6)  Budgets de Fabriques d’église 2011 : avis.

 7)  Vote de la liquidation de la cotisation AMU 2010 à VIVALIA.

 8)  Vote de la dotation 2011 à la Zone de police locale.

 9)   Modifications budgétaires n° 3.

10)  Arrêt du budget communal 2011.

11)  Fixation du mode de passation et des conditions de certains marchés du budget extraordinaire.

  12)  Demande de permis de  lotir à Schockville, rue du Foyer Ardent – Avis sur les travaux  

         d’équipement à réaliser et sur la cession d’un bien privé à intégrer à la voirie communale.