Ordre du jour CC du 28 avril 2017
A Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil communal d’ATTERT.
Conformément aux articles L2223-2 et L2223-3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil communal qui aura lieu en la Maison communale – Centre Européen Robert Schuman, salle des réunions du Conseil communal, Voie de la Liberté, 107 à 6717 ATTERT, le vendredi 28 avril 2017 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE.
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Approbation du devis ORES pour la mise en lumière des abords de la maison de repos « Résidence des Ardennes ».
3. UREBA - Amélioration du système de chauffage et de ventilation de 16 bâtiments communaux - Approbation des conditions et du mode de passation du marché.
4. Réfection des façades de trois bâtiments communaux - Décision de principe - Arrêt du cahier des charges relatif à la désignation d'un auteur de projet.
5. Rapport annuel des activités menées dans le cadre l’Opération de Développement Rural - Approbation.
6. Convention de coopération entre la Commune d’Attert et la Province de Luxembourg - Bail d’entretien des cours d’eau de deuxième et de troisième catégorie - Approbation.
7. Vente d’un bien communal à Schockville - Approbation des clauses et conditions de l’acte de vente.
8. Location de gré à gré de la chasse de Parette-Nothomb-Schockville.
9. Octroi de la subvention communale 2017 au Syndicat d’Initiative du Val d’Attert.
10. Imio - Assemblée générale ordinaire du 1er juin 2017 - Approbation des points à l’ordre du jour.
11. A.I.V.E. - Assemblée générale 18 mai 2017 - Approbation des points à l’ordre du jour.
12. Constitution d’un groupe de travail « zéro pesticide ».
SEANCE A HUIS-CLOS.
1. Nominations à titre définitif de personnel enseignant temporaire.
2. Ratifications de désignation de personnel enseignant temporaire.
3. Demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (type IV) à quart temps d’un instituteur primaire définitif temps plein.
4. Demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (type IV) à quart temps d’une institutrice primaire définitive temps plein.
5. Liquidation d’une indemnité financière à un agent communal retraité en compensation d’une mission d’accompagnement.
6. Sécurité civile - Désignation d’un fonctionnaire communal chargé de la planification d'urgence.
7. Sécurité civile - Planification d'urgence - Désignation d’un fonctionnaire communal chargé de la communication de crise.
Par ordonnance :
Le Directeur général f.f., Le Bourgmestre,
Ch. VANDENDRIESSCHE J. ARENS