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Prochain Conseil communal
Le prochain Conseil communal aura lieu ce lundi 11 novembre 2019 à 19h00 à la Salle du Conseil (107 Voie de la Liberté à Attert)...
| Quoi ? |
|
|---|---|
| Quand ? |
Le 11/11/2019, de 19:00 à 23:30 |
| Où ? | salle du conseil Attert |
| S'adresser à | Christian VANDENDRIESSCHE, Directeur général |
| Téléphone | 063242776 |
| Ajouter un événement au calendrier |
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le lundi 11 novembre 2019 immédiatement après la clôture de la réunion annuelle et publique « Conseil communal - Conseil de l'Action sociale » laquelle débutera à 19 heures.
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2. Programme stratégique transversal (PST) communal pour la mandature 2018-2024 Prise d'acte.
3. Modifications au sein du Groupe Idelux - Intercommunales "Idelux eau" et "Idelux environnement" - Désignation des représentants aux assemblées générales. Décisions.
4. SOFILUX - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019 - Approbation des points à l'ordre du jour.
5. Approbation du budget de la Fabrique d'Eglise de Nobressart - Exercice 2020.
6. Adhésion à la centrale de marché de la Province de Luxembourg pour la fourniture de matériel de bureau.
7. Ouverture d'une classe inclusive à Heinstert - Signature d'une convention avec le Pouvoir Organisateur de Bastogne.
8. Construction d'un hall sportif à Tontelange - Raccordement au réseau de distribution d'électricité - Approbation du devis de la société ORES.
9. Station de pompage de Metzert - Approbation d'une promesse de vente et d'un accord locatif.
10. Redevance sur le traitement de documents administratifs et sur la délivrance de renseignements administratifs y compris urbanistiques - Exercices 2020-2025.
11.Taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020-2025.
12.Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025.
13. Taxe sur les terrains de camping - Exercices 2020-2025.
14.Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020-2025.
15.Taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2020-2025.
16.Taxe sur les dépôts de mitraille et de véhicules hors d'usage - Exercices 2020-2025.
17.Taxe directe sur l'exploitation de carrières - Exercices 2020-2025.
18.Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium -
Exercices 2020-2025.
19. Redevance sur l'octroi des concessions dans les cimetières communaux - Exercices
2020-2025.
20. Redevance pour les prestations réalisées dans le cadre du contrôle d'implantation de niveau dans le cadre de l'application du CoDT - Exercices 2020-2025.
21. Taxe sur les immeubles reliés ou reliables au réseau d'égouttage - Exercices 2020-
2025.
22.Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2020-2025.
23. Taxe sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité -
Exercices 2020-2025.
24.Taxe communale sur les chiens - Exercices 2020-2025.
25. Budget prévisionnel des déchets - Arrêt du taux de couverture pour l'exercice 2020.
26. Taxe 2020 sur la collecte et le traitement des déchets dans le cadre du service
ordinaire de collecte.
27.CPAS - Modification budgétaire n°1 - Exercice 2019 - Approbation.
28. Budget du CPAS 2020 - Approbation.
29.Arrêt du budget communal 2020.
30. Dépenses exécutées en application de l'article 60 du RGCC - Ratification.
31. Renouvellement de la CCATM — Désignation du Président, des membres effectifs et suppléants - Approbation du règlement d'ordre intérieur.
